Politique de confidentialité

La protection de vos données personnelles nous tient particulièrement à cœur. Vous pouvez ici obtenir rapidement une vue d’ensemble des données personnelles que nous recueillons et de leur utilisation. Voice Intelligence d’Overmind.one (assistants vocaux et conversationnels) fournit uniquement des informations générales sur les activités et services d’Overmind.one ou sur l’IA, sans créer de profils individuels, prendre de décisions d’admission ni évaluer des services. Elle ne relève donc pas de la catégorie des « systèmes d’IA à haut risque » du règlement européen sur l’IA.

Collecte des données, finalité & base juridique

Nous, Foonkle EOOD, donnons aux personnes intéressées accès à des assistants vocaux et conversationnels pilotés ou assistés par l’intelligence artificielle (IA) sur nos sites. Elles peuvent dialoguer avec ces assistants et poser des questions sur l’activité d’Overmind.one. Les données ne sont pas utilisées pour entraîner les modèles d’IA et ne sont traitées que brièvement (pour les modèles utilisés, consultez la rubrique « Destinataires des transferts »). Veuillez noter que vous dialoguez avec une IA et que ses réponses sont également des contenus générés par l’IA.
L’utilisation des assistants vocaux et conversationnels implique notamment le traitement des données personnelles suivantes :

– Données de contenu :
o Données vocales et audio ou contenu des conversations
o Toute autre information que vous communiquez en tant qu’utilisateur final dans la conversation, comme votre prénom
– Données d’utilisation (métadonnées pour la facturation et l’analyse) :
o Identifiants uniques, par exemple identifiant d’appel ou de session
o Horodatage et durée de l’interaction
o Paramètres techniques de transmission
o Adresse IP

L’utilisation des assistants vocaux et conversationnels est volontaire. Vous n’êtes pas obligé de fournir vos données personnelles. Le traitement décrit n’implique aucune prise de décision automatisée ni aucun profilage.

En principe, les données sont recueillies directement auprès de vous en tant qu’utilisateur. Selon la formulation de vos interactions, le traitement peut aussi porter sur les données d’autres personnes physiques ; elles sont alors recueillies lorsque les utilisateurs les communiquent.

Le traitement lié à l’utilisation des assistants vocaux et conversationnels sert notamment à fournir des informations sur Overmind.one ou des informations générales sur l’utilisation de l’IA. L’application doit aussi aider les entreprises à prendre des décisions et susciter leur intérêt pour nos solutions Voice Intelligence.
Le traitement des données personnelles repose sur l’article 6, paragraphe 1, point b, du RGPD, car il est nécessaire à l’exécution de mesures précontractuelles demandées par les personnes intéressées : fournir des informations avant une éventuelle conclusion de contrats Voice Intelligence. L’utilisation étant volontaire, ne pas fournir vos données ne vous désavantage pas, sauf que vous ne pourrez pas utiliser les assistants vocaux et conversationnels.

Le traitement de la parole constitue en principe un traitement de données biométriques, celles-ci étant objectivement susceptibles d’identifier des personnes. Toutefois, ces données n’étant pas utilisées ici pour identifier de manière unique une personne physique, aucune catégorie particulière de données personnelles n’est traitée ; une base juridique au titre de l’article 9, paragraphe 2, du RGPD n’est donc pas nécessaire.

Vos données sont traitées uniquement aussi longtemps que nécessaire à l’exécution des mesures précontractuelles. Après l’interaction, les données de contenu sont supprimées immédiatement. Font exception certaines métadonnées nécessaires à la facturation, par exemple l’identifiant d’appel et la durée, conservées pendant le délai légal de 7 ans (§ 132 BAO), ainsi que les métadonnées techniques, notamment l’adresse IP, conservées 14 jours pour la sécurité, puis supprimées.

Destinataires des transferts

Nous actualisons périodiquement cette politique de confidentialité, par exemple en cas de changement législatif ou d’utilisation de nouvelles technologies. Nous vous recommandons donc de la consulter régulièrement pour prendre connaissance des nouveautés.

Vous disposez en principe des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité, de retrait du consentement et d’opposition.
N’hésitez pas à nous contacter à tout moment à ce sujet.

Équipe de coordination de la protection des données
Overmind.one

data@overmind.one

Voice Intelligence nécessite un environnement technique fiable et conforme à la protection des données. Notre plateforme partenaire itellico.ai fournit cet environnement. Elle traite les données de toutes les solutions Voice Intelligence utilisées chez Overmind.one. L’architecture itellico garantit une évolutivité, une fiabilité et des performances de premier plan pour nos clients professionnels. Cette rubrique répertorie les sous-traitants ultérieurs utilisés pour fournir les services d’IA itellico. Par défaut, le traitement a lieu dans l’UE. Certains services spécialisés ou alternatifs peuvent être activés à la demande du client, ce qui peut entraîner un transfert de données vers les États-Unis.

Partie 1 : plateforme standard

Il s’agit des composants essentiels de la plateforme itellico. Pour ces services, le traitement a lieu principalement dans des centres de données au sein de l’UE, à Francfort.

Amazon Web Services (UE)

Finalité du traitement
Hébergement de l’infrastructure Kubernetes de la plateforme en cluster d’IA vocale itellico, fourniture de services de communication SIP et stockage des données de conversation (transcriptions et réponses audio).

Destinataire des données
Amazon Web Services EMEA SARL, 38 Avenue John F. Kennedy,
L-1855 Luxembourg.

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Configurable par le client : 30 jours par défaut, réglable de la suppression immédiate aux exigences propres au client. Pour en savoir plus : politique de confidentialité AWS. Le traitement est effectué sur des serveurs dans l’UE, à Francfort.

Hetzner Online GmbH

Finalité du traitement
Infrastructure cloud et hébergement de serveurs pour les environnements de développement et de test.

Destinataire des données
Hetzner Online GmbH, Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne.

Base juridique
Intérêt légitime à disposer d’une infrastructure technique (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD).

Pour en savoir plus : politique de confidentialité Hetzner. Le traitement est effectué sur l’infrastructure Hetzner.

Microsoft Azure (UE)

Finalité du traitement
1. Reconnaissance vocale (Speech-to-Text) : transcription des saisies vocales.
2. Synthèse vocale (Text-to-Speech) : génération des sorties vocales.
3. Traitement par l’IA (LLM) : traitement des requêtes textuelles par de grands modèles de langage.

Destinataire des données
Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South
County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande.

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation des données.
Les résultats sont stockés dans le cluster AWS itellico.

Pour en savoir plus : politique de confidentialité Microsoft. Le traitement est effectué sur l’infrastructure Microsoft dans l’UE.

OpenAI

Finalité du traitement
1. Traitement par l’IA (LLM) : traitement des requêtes textuelles par de grands modèles de langage, comme la série GPT.
2. Reconnaissance vocale (Speech-to-Text) : conversion des saisies vocales en texte, par exemple avec Whisper.

Destinataire des données
OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126
Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation des données API. Les résultats sont stockés dans le cluster AWS itellico.

Pour en savoir plus : politique de confidentialité OpenAI. Le traitement est effectué sur l’infrastructure Microsoft dans l’UE.

Live-Kit (UE)

Finalité du traitement
Communication en temps réel (WebRTC & SIP) : fourniture de l’infrastructure de communication audio en temps réel et connexion au réseau téléphonique (SIP).

Destinataire des données
LiveKit, Inc., 981 Mission St, San Francisco, CA 94103, États-Unis.

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation.
Pour en savoir plus : politique de confidentialité LiveKit. La communication a lieu en temps réel et n’est ni enregistrée ni stockée. Le trafic passe par des serveurs dédiés dans l’UE.

Pinecone Systems Inc.

Finalité du traitement
Base de données vectorielle pour les applications d’IA et la recherche sémantique.

Destinataire des données
Pinecone Systems, Inc., 548 Market St Pmb 19327, San Francisco, CA 94104-5401, États-Unis.

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Pour en savoir plus : politique de confidentialité Pinecone Inc.

Partie 2 : services spécialisés facultatifs (États-Unis)

Ces services ne sont pas activés par défaut. Ils peuvent être utilisés à la demande explicite du client pour optimiser les performances ou pour des cas d’usage précis, par exemple des modèles de langage alternatifs. Leur activation entraîne le transfert des contenus audio ou textuels vers les États-Unis pour traitement. Tous les fournisseurs répertoriés ici appliquent une politique de non-conservation des données.

Deepgram (États-Unis)

Finalité du traitement
Transcription Speech-to-Text alternative.

Destinataire des données
Deepgram Inc., 548 Market St, Suite 25104, San Francisco, CA 94104-5401,
États-Unis. *Transfert protégé par des clauses contractuelles types conformément à l’article 46 du RGPD.*

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation. Les résultats sont stockés dans le cluster AWS itellico.

Pour en savoir plus : politique de confidentialité Deepgram

Cartesia (États-Unis)

Finalité du traitement
Synthèse vocale Text-to-Speech alternative.

Destinataire des données
Cartesia, Inc., 1766 18th Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. *Transfert protégé par des clauses contractuelles types conformément à l’article 46 du RGPD.*

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation. Les résultats sont stockés dans le cluster AWS itellico.

Pour en savoir plus : politique de confidentialité Cartesia

ElevenLabs (États-Unis)

Finalité du traitement
Synthèse vocale Text-to-Speech alternative et clonage vocal.

Destinataire des données
Eleven Labs Inc., 169 Madison Ave #2484, New York, NY 10016,
États-Unis. *Transfert protégé par des clauses contractuelles types conformément à l’article 46 du RGPD.*

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation. Les résultats sont stockés dans le cluster AWS itellico.

Pour en savoir plus : politique de confidentialité ElevenLabs

Anthropic (États-Unis)

Finalité du traitement
Traitement alternatif par l’IA (LLM) : traitement des requêtes textuelles
par de grands modèles de langage, comme la série Claude.

Destinataire des données
Anthropic, PBC, PO Box 2318, San Francisco, CA 94126, États-Unis. *Transfert protégé par des clauses contractuelles types conformément à l’article 46 du RGPD.*

Base juridique
Exécution du contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD).

Durée de conservation
Traitement API : aucune conservation des données. Les résultats sont stockés dans le cluster AWS itellico.

Pour en savoir plus : politique de confidentialité Anthropic

Introduction et vue d’ensemble

Nous avons rédigé cette politique de confidentialité (version 20.06.2025-113016739) pour vous expliquer,
conformément au règlement général sur la protection des données (UE) 2016/679 et aux lois nationales
applicables, quelles données personnelles (ci-après « données ») nous traitons en tant que responsable,
ainsi que les sous-traitants mandatés par nous, par exemple les fournisseurs, et quelles données
nous traiterons à l’avenir. Nous vous présentons également les possibilités légales dont vous disposez.
Les termes utilisés s’entendent sans distinction de genre.

En bref : nous vous informons de manière complète des données que nous traitons à votre sujet.

Les politiques de confidentialité sont généralement très techniques et utilisent des termes
juridiques spécialisés. La présente politique vise à vous présenter les points essentiels aussi
simplement et clairement que possible. Lorsque cela contribue à la transparence, les termes
techniques sont expliqués de manière accessible, des liens vers des informations complémentaires
sont proposés et des illustrations sont utilisées. Nous expliquons ainsi en langage clair et simple
que nous traitons des données personnelles dans le cadre de notre activité uniquement lorsqu’une
base juridique appropriée existe. Une telle clarté n’est pas possible avec des explications
juridico-techniques brèves et obscures, pourtant fréquentes sur Internet en matière de
protection des données. Nous espérons que les explications suivantes vous paraîtront intéressantes
et informatives et que vous y trouverez peut-être certaines informations que vous ne connaissiez
pas encore.

Si des questions subsistent, veuillez contacter le responsable indiqué ci-dessous ou dans les
mentions légales, suivre les liens disponibles et consulter les informations complémentaires
sur les sites tiers. Vous trouverez naturellement aussi nos coordonnées dans les
mentions légales.

Champ d’application

• La présente politique de confidentialité s’applique à toutes les données personnelles traitées
  au sein de notre entreprise ainsi qu’à celles traitées par les entreprises mandatées par nous
  (sous-traitants). Par données personnelles, nous entendons les informations au sens de
  l’article 4, point 1, du RGPD, par exemple le nom, l’adresse e-mail et l’adresse postale
  d’une personne. Le traitement des données personnelles nous permet de proposer et de
  facturer nos services et produits, en ligne comme hors ligne. Le champ d’application
  de cette politique de confidentialité comprend :

• toutes nos présences en ligne, comme les sites et les boutiques en ligne
• les réseaux sociaux et la communication par e-mail
• les applications mobiles pour smartphones et autres appareils

En bref : cette politique s’applique à tous les domaines où des données personnelles sont traitées
de manière structurée dans l’entreprise par les canaux mentionnés. Si nous entrons avec vous
dans une relation juridique en dehors de ces canaux, nous vous informerons séparément si
nécessaire.

Bases juridiques

La politique suivante vous informe de manière transparente des principes et dispositions
juridiques, c’est-à-dire des bases du RGPD qui nous permettent de traiter des données personnelles.

Concernant le droit européen, nous nous référons au RÈGLEMENT (UE) 2016/679 DU
PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 27 avril 2016. Vous pouvez consulter ce règlement sur EUR-Lex, le portail du droit de l’UE, à l’adresse https://eur-lex.europa.eu/legal-content/DE/ALL/?uri=celex%3A32016R0679 (texte en allemand).
Nous traitons vos données uniquement si au moins l’une des conditions suivantes est remplie :

1. Consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD) : vous nous avez autorisés à traiter
vos données pour une finalité précise. Par exemple, conserver les données que vous avez
saisies dans un formulaire de contact.

2. Contrat (article 6, paragraphe 1, point b du RGPD) : nous traitons vos données pour exécuter
un contrat ou des obligations précontractuelles avec vous. Si, par exemple, nous concluons
un contrat de vente, nous avons besoin au préalable d’informations personnelles.

3. Obligation légale (article 6, paragraphe 1, point c du RGPD) : nous traitons vos données
lorsque nous sommes soumis à une obligation légale. Par exemple, la loi nous impose de
conserver les factures pour la comptabilité. Celles-ci contiennent généralement des
données personnelles.

4. Intérêts légitimes (article 6, paragraphe 1, point f du RGPD) : nous nous réservons le droit
de traiter des données personnelles pour des intérêts légitimes qui ne restreignent pas vos
droits fondamentaux. Nous devons par exemple traiter certaines données pour exploiter notre
site de manière sûre et économiquement efficace. Ce traitement constitue donc un intérêt
légitime.

D’autres conditions, comme l’exécution d’une mission d’intérêt public, l’exercice de l’autorité
publique ou la protection des intérêts vitaux, ne se présentent généralement pas dans notre
activité. Si une telle base juridique est néanmoins applicable, elle sera indiquée à l’endroit
correspondant.

Outre le règlement de l’UE, des lois nationales s’appliquent :
En Autriche, il s’agit de la loi fédérale sur la protection des personnes physiques lors du
traitement de données personnelles (Datenschutzgesetz), abrégée DSG.
En Allemagne, la loi fédérale sur la protection des données (Bundesdatenschutzgesetz, BDSG) s’applique.
Si d’autres lois régionales ou nationales sont applicables, nous vous en informons dans
les rubriques suivantes.

Coordonnées du responsable du traitement

Pour toute question sur la protection ou le traitement des données personnelles,
vous trouverez ci-dessous les coordonnées du responsable au sens de l’article 4, point 7, du RGPD :

Foonkle EOOD
E-mail : data@overmind.one

Durée de conservation

Nous appliquons le principe général de conserver les données personnelles uniquement
aussi longtemps que strictement nécessaire à la fourniture de nos services et produits.
Nous supprimons donc ces données dès que le motif de leur traitement n’existe
plus. Dans certains cas, la loi nous impose de conserver certaines données même
après la disparition de la finalité initiale, par exemple pour les besoins de la
comptabilité.

Si vous demandez la suppression de vos données ou retirez votre consentement au traitement,
elles sont supprimées aussi rapidement que possible, sauf obligation de
conservation.

Nous indiquons plus bas la durée précise de chaque traitement lorsque nous disposons
d’informations complémentaires à ce sujet.

Droits prévus par le règlement général sur la protection des données

Conformément aux articles 13 et 14 du RGPD, nous vous informons des droits suivants,
afin de garantir un traitement équitable et transparent :
Selon l’article 15 du RGPD, vous avez le droit de savoir si nous traitons des données
vous concernant. Si tel est le cas, vous avez le droit d’en recevoir une copie
et d’obtenir les informations suivantes :

• la finalité du traitement ;
• les catégories, c’est-à-dire les types de données traitées ;
• les destinataires de ces données
• et, en cas de transfert vers des pays tiers,
• la manière dont leur sécurité peut être garantie ;
• la durée de conservation ;
• l’existence du droit de rectification, d’effacement ou de limitation du
  traitement, ainsi que du droit d’opposition ;
• la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle
  (vous trouverez les liens vers ces autorités plus bas) ;
• l’origine des données si nous ne les avons pas recueillies auprès de vous ;
• l’existence d’un profilage, c’est-à-dire d’une évaluation automatique des données
  pour établir votre profil personnel.
• Selon l’article 16 du RGPD, vous avez le droit de faire rectifier vos données ; nous devons
  les corriger si vous trouvez des erreurs.
• Selon l’article 17 du RGPD, vous avez le droit à l’effacement, ou « droit à l’oubli » ;
  vous pouvez donc demander la suppression de vos données.
• Selon l’article 18 du RGPD, vous avez le droit à la limitation du traitement ;
  nous pouvons alors uniquement conserver les données, sans les utiliser davantage.
• Selon l’article 20 du RGPD, vous avez le droit à la portabilité ; sur demande,
  nous vous fournissons vos données dans un format courant.
• Selon l’article 21 du RGPD, vous avez un droit d’opposition dont l’exercice entraîne
  une modification du traitement.
• Si le traitement repose sur l’article 6, paragraphe 1, point e (intérêt public,
  exercice de l’autorité publique) ou point f (intérêt légitime),
  vous pouvez vous opposer au traitement.

Nous vérifions alors au plus vite si nous pouvons légalement donner suite à cette opposition.

Si les données sont utilisées pour la prospection directe, vous pouvez vous opposer à tout
moment à ce traitement. Nous ne pouvons ensuite plus utiliser vos données
à des fins de marketing direct.

Si les données sont utilisées pour le profilage, vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement. Nous ne pouvons ensuite plus les utiliser à cette fin.

Selon l’article 22 du RGPD, vous avez, dans certaines circonstances, le droit de ne pas
faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé,
comme le profilage.

Selon l’article 77 du RGPD, vous avez le droit d’introduire une réclamation.
Vous pouvez saisir à tout moment l’autorité de protection des données si vous estimez
que le traitement de données personnelles enfreint le RGPD.

En bref : vous avez des droits. N’hésitez pas à contacter le responsable indiqué
ci-dessus !

Si vous estimez que le traitement de vos données enfreint le droit de la protection des données
ou porte atteinte à vos droits d’une autre manière, vous pouvez introduire une réclamation
auprès de l’autorité de contrôle. En Autriche, il s’agit de la Datenschutzbehörde, dont
le site est https://www.dsb.gv.at/. En Allemagne, chaque Land dispose d’une autorité
de protection des données. Pour en savoir plus, vous pouvez contacter le Commissaire fédéral
à la protection des données et à la liberté d’information (BfDI).

Sécurité du traitement des données

Nous avons mis en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger
les données personnelles. Lorsque c’est possible, nous les chiffrons ou les pseudonymisons.
Dans la limite de nos possibilités, nous rendons ainsi aussi difficile que possible
la déduction d’informations personnelles par des tiers à partir de nos données.

L’article 25 du RGPD parle de « protection des données dès la conception et par défaut ».
Cela signifie qu’il faut toujours penser à la sécurité et prendre les mesures adaptées,
aussi bien pour les logiciels, comme les formulaires, que pour le matériel, comme l’accès à
la salle des serveurs. Nous détaillons ci-dessous les mesures concrètes lorsque cela est
nécessaire.

Chiffrement TLS avec HTTPS

TLS, le chiffrement et HTTPS sont des termes techniques. Nous utilisons HTTPS
(Hypertext Transfer Protocol Secure, protocole de transfert hypertexte sécurisé) pour notre site et ses sous-pages, notamment nos assistants vocaux, afin de
transmettre les données sur Internet à l’abri des interceptions.

Cela signifie que toute la transmission de données entre votre navigateur et notre
serveur web est sécurisée : personne ne peut l’intercepter.
Nous avons ainsi ajouté une couche de sécurité et respectons la protection des données
dès la conception (article 25, paragraphe 1 du RGPD). Grâce à TLS (Transport Layer
Security), un protocole de chiffrement pour la transmission sécurisée sur Internet, nous pouvons
garantir la protection des données confidentielles.

Vous reconnaissez cette sécurisation au petit cadenas situé en haut à gauche
du navigateur, à gauche de l’adresse, par exemple beispielseite.de, et à l’utilisation
de HTTPS plutôt que HTTP dans notre adresse Internet.

Pour en savoir plus sur le chiffrement, nous recommandons une recherche Google
sur « Hypertext Transfer Protocol Secure wiki » afin de trouver des liens vers
des informations complémentaires.

Communication
Résumé : communication

Personnes concernées : toutes celles qui communiquent avec nous par téléphone, e-mail ou formulaire en ligne
Données traitées : numéro de téléphone, nom, adresse e-mail, données saisies dans le formulaire, par exemple. Vous trouverez plus de détails
dans la rubrique du moyen de contact utilisé
Finalité : gérer la communication avec les clients, les partenaires commerciaux, etc.

Durée de conservation : durée de la relation concernée et délais légaux
Bases juridiques : article 6, paragraphe 1, point a du RGPD (consentement), point b (contrat) et point f
(intérêts légitimes)

Lorsque vous nous contactez par téléphone, e-mail ou formulaire en ligne,
des données personnelles peuvent être traitées.
Les données servent à traiter votre question et l’opération commerciale
qui s’y rapporte. Elles sont conservées pendant cette durée
ou aussi longtemps que la loi l’exige.

Personnes concernées

Sont concernées toutes les personnes qui nous contactent par les moyens de
communication que nous mettons à disposition.

E-mail

Lorsque vous communiquez avec nous par e-mail, les données peuvent être enregistrées
sur l’appareil utilisé, comme un ordinateur ou un smartphone, ainsi que sur
le serveur de messagerie. Elles sont supprimées lorsque l’opération commerciale est terminée
et que les dispositions légales le permettent.

Formulaires en ligne

Lorsque vous communiquez avec nous par formulaire en ligne, les données sont enregistrées
sur notre serveur web et peuvent être transmises à l’une de nos adresses e-mail. Elles sont
supprimées lorsque l’opération commerciale est terminée et que la loi le permet.

Bases juridiques

Le traitement repose sur les bases juridiques suivantes :
Article 6, paragraphe 1, point a du RGPD (consentement) : vous nous autorisez à conserver
vos données et à les utiliser pour les finalités liées à l’opération commerciale ;
Article 6, paragraphe 1, point b du RGPD (contrat) : le traitement est nécessaire à l’exécution
d’un contrat avec vous ou avec un sous-traitant, comme l’opérateur téléphonique, ou nous
devons traiter les données pour des activités précontractuelles, comme la préparation
d’une offre ;
Article 6, paragraphe 1, point f du RGPD (intérêts légitimes) : nous souhaitons traiter les
demandes clients et la communication commerciale dans un cadre professionnel. Certains
équipements techniques, comme les logiciels de messagerie, les serveurs Exchange et
les opérateurs mobiles, sont nécessaires à une communication efficace.

Contrat de sous-traitance des données

Cette rubrique explique ce qu’est un contrat de sous-traitance des données
et pourquoi il est nécessaire. Pour simplifier la lecture, nous utilisons aussi
l’abréviation DPA, de l’anglais Data Processing Agreement. Comme la plupart des
entreprises, nous faisons appel aux services d’autres entreprises ou personnes.
Le recours à différents prestataires peut nous conduire à transmettre
des données personnelles pour traitement. Ces partenaires agissent alors comme
sous-traitants, avec lesquels nous concluons un contrat,
appelé contrat de sous-traitance des données ou DPA.

Le point essentiel est que le traitement de vos données personnelles se fait exclusivement selon nos
instructions et doit être encadré par ce contrat.

Qui sont les sous-traitants ?

En tant qu’entreprise et propriétaire du site, nous sommes responsables de toutes les données
que nous traitons à votre sujet. Outre les responsables du traitement, il peut exister des sous-traitants.
Il s’agit de toute entreprise ou personne qui traite des données personnelles pour
notre compte. Selon la définition du RGPD, toute personne physique ou morale,
autorité publique, organisme ou autre entité traitant des données personnelles pour
notre compte est un sous-traitant. Il peut donc s’agir de prestataires tels que les
fournisseurs d’hébergement ou de cloud, de paiement ou de newsletters, ou de grandes entreprises
comme Google ou Microsoft.

Pour clarifier les termes, voici une vue d’ensemble des trois rôles du
RGPD :

Personne concernée (vous, client ou personne intéressée) → Responsable du traitement (notre entreprise,
donneur d’ordre) → Sous-traitant (prestataire, comme un hébergeur ou un fournisseur cloud)
Contenu d’un contrat de sous-traitance des données.

Comme indiqué plus haut, nous avons conclu un DPA avec les partenaires qui agissent comme
sous-traitants. Il prévoit notamment qu’ils traitent les données
exclusivement conformément au RGPD.

Le contrat doit être conclu par écrit ; la conclusion électronique est également considérée
comme écrite. Le traitement des données personnelles n’a lieu que sur la base
du contrat. Celui-ci doit comprendre :

• le lien avec nous en tant que responsable du traitement
• les obligations et les droits du responsable du traitement
• les catégories de personnes concernées
• la nature des données personnelles
• la nature et la finalité du traitement
• l’objet et la durée du traitement
• le lieu du traitement

Le contrat comprend aussi toutes les obligations du sous-traitant. Les principales sont :

• garantir les mesures de sécurité des données
• prendre les mesures techniques et organisationnelles possibles pour protéger les droits des personnes concernées
• tenir un registre des activités de traitement
• coopérer avec l’autorité de contrôle sur demande
• effectuer une analyse des risques relatifs aux données personnelles reçues
• ne mandater des sous-traitants ultérieurs qu’avec l’autorisation écrite du responsable
  du traitement

Vous pouvez consulter un exemple de DPA à l’adresse
https://www.wko.at/service/wirtschaftsrecht-gewerberecht/eu-dsgvo-mustervertrag-auftragsverarb
eitung.html. Il s’agit d’un modèle de contrat en allemand.

Cookies
Résumé : cookies

Personnes concernées : visiteurs du site

Finalité : dépend du cookie. Vous trouverez des détails ci-dessous ou auprès de l’éditeur du logiciel qui place le cookie.

Données traitées : dépendent du cookie utilisé. Vous trouverez des détails
ci-dessous ou auprès de l’éditeur du logiciel qui place le cookie.

Durée de conservation : dépend du cookie et peut varier de quelques heures à plusieurs
années

Bases juridiques : article 6, paragraphe 1, point a du RGPD (consentement) et point f
(intérêts légitimes)

Que sont les cookies ?

Notre site utilise des cookies HTTP pour conserver des données propres aux utilisateurs.
Nous expliquons ci-dessous ce que sont les cookies et leur utilité, afin de faciliter
la compréhension de la présente politique de confidentialité.
Vous utilisez un navigateur pour naviguer sur Internet. Parmi les navigateurs connus,
on trouve Chrome, Safari, Firefox, Internet Explorer et Microsoft Edge. La plupart des sites
conservent de petits fichiers texte dans votre navigateur : les cookies.
Les cookies sont des outils utiles. Presque tous les sites
en utilisent. Il s’agit plus précisément de cookies HTTP, car d’autres cookies existent
pour d’autres domaines. Les cookies HTTP sont de petits fichiers créés par notre site
et enregistrés sur votre ordinateur. Ils sont automatiquement placés dans le dossier des cookies, en quelque sorte la mémoire de votre navigateur. Un cookie comprend un nom et une valeur. Lors de sa définition, un ou plusieurs attributs doivent également
être indiqués.

Les cookies conservent certaines données, comme la langue ou vos paramètres
personnels du site. Lorsque vous revenez, votre navigateur transmet
ces informations à notre site. Grâce aux cookies, notre site sait
qui vous êtes et vous propose les paramètres habituels. Dans certains navigateurs, chaque
cookie a son propre fichier ; dans d’autres, comme Firefox, tous sont conservés dans un
fichier unique.

Une interaction entre un navigateur, comme Chrome,
et le serveur web peut se dérouler ainsi : le navigateur demande une page et reçoit du serveur un
cookie qu’il réutilise lorsqu’il demande une autre page.
Il existe des cookies internes et des cookies tiers. Les cookies internes sont créés
directement par notre site ; les cookies tiers proviennent de sites partenaires, comme Google
Analytics. Chaque cookie doit être évalué individuellement, car il conserve des données différentes.
Sa durée de validité peut aussi varier de quelques minutes à plusieurs années. Les cookies
ne sont pas des programmes et ne contiennent ni virus, ni chevaux de Troie, ni autres logiciels malveillants.
Ils ne peuvent pas non plus accéder aux informations de votre ordinateur.
Exemple de données d’un cookie :
Nom : _ga
Valeur : GA1.2.1326744211.152113016739-9
Finalité : distinguer les visiteurs du site
Expiration : après 2 ans
Un navigateur devrait prendre en charge au minimum :
4 096 octets par cookie
50 cookies par domaine
3 000 cookies au total

Quels types de cookies existent ?

Les cookies que nous utilisons dépendent des services employés ; ils sont présentés dans
les rubriques suivantes de cette politique. Nous souhaitons ici expliquer
brièvement les différents types de cookies HTTP.
On peut distinguer 4 types :

Cookies indispensables

Ils sont nécessaires aux fonctions de base du site. Par exemple,
lorsqu’un utilisateur ajoute un produit au panier, consulte d’autres pages et passe
à la caisse plus tard, ces cookies permettent de conserver le panier,
même s’il ferme la fenêtre du navigateur.

Cookies de performance

Ils recueillent des informations sur le comportement de l’utilisateur et les éventuels messages
d’erreur. Ils servent aussi à mesurer le temps de chargement et le comportement du site
dans différents navigateurs.

Cookies fonctionnels

Ils améliorent l’expérience utilisateur en conservant, par exemple, les lieux saisis,
les tailles de police ou les données des formulaires.

Cookies publicitaires

Aussi appelés cookies de ciblage, ils servent à proposer à l’utilisateur une publicité
personnalisée. Cela peut être pratique, mais aussi très agaçant.
Lors de votre première visite, on vous demande généralement quels types de cookies
vous souhaitez autoriser. Cette décision est elle-même conservée dans un
cookie.

Pour en savoir plus, si la documentation technique ne vous rebute pas,
nous recommandons https://datatracker.ietf.org/doc/html/rfc6265, la demande de commentaires de
l’Internet Engineering Task Force (IETF) intitulée « HTTP State Management Mechanism » (en anglais).
Finalité du traitement par les cookies
La finalité dépend du cookie. Vous trouverez des détails plus
bas ou auprès de l’éditeur du logiciel qui le place.

Quelles données sont traitées ?

Les cookies sont de petits outils aux fonctions variées. Les données qu’ils
conservent ne peuvent pas être décrites de manière générale, mais la présente
politique vous informe des données traitées ou conservées.

Durée de conservation des cookies

Elle dépend du cookie et est précisée plus bas. Certains
cookies sont supprimés après moins d’une heure ; d’autres restent plusieurs années sur
un ordinateur.
Vous pouvez aussi agir sur cette durée. Vous pouvez supprimer manuellement tous les
cookies à tout moment dans votre navigateur (voir « Droit d’opposition » ci-dessous).
Les cookies reposant sur un consentement sont supprimés au plus tard après son retrait,
sans affecter la licéité de la conservation antérieure.

Droit d’opposition : comment supprimer les cookies ?

Vous décidez si vous souhaitez utiliser les cookies et de quelle manière. Quel que soit
le service ou le site dont ils proviennent, vous pouvez toujours les
supprimer, les désactiver ou les autoriser partiellement. Vous pouvez, par exemple, bloquer
les cookies tiers et autoriser les autres.
Pour savoir quels cookies sont enregistrés, modifier leurs paramètres
ou les supprimer, consultez les réglages de votre
navigateur :
Chrome : supprimer, activer et gérer les cookies dans Chrome
Safari : gérer les cookies et les données de site dans Safari
Firefox : supprimer les cookies pour effacer les données enregistrées par les sites
Internet Explorer : supprimer et gérer les cookies
Microsoft Edge : supprimer et gérer les cookies

Si vous ne voulez aucun cookie, vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il
vous avertisse chaque fois qu’un cookie doit être placé. Vous décidez alors
pour chaque cookie si vous l’autorisez. La procédure varie selon le navigateur.
Pour Chrome, par exemple, recherchez les instructions sur Google avec les termes
« supprimer cookies Chrome » ou « désactiver cookies Chrome ».

Base juridique

Depuis 2009, les « directives sur les cookies » prévoient que leur conservation
nécessite votre consentement (article 6, paragraphe 1, point a du RGPD). Les pays de l’UE y ont toutefois réagi différemment. En Autriche,
la directive a été transposée dans le § 165, alinéa 3, de la loi sur les télécommunications
de 2021. En Allemagne, les directives sur les cookies n’ont pas été transposées en tant que droit national.
La transposition s’est faite principalement par le § 15, alinéa 3, de la loi sur les
télémédias (TMG), remplacée depuis mai 2024 par la loi sur les services numériques,
ci-après « DDG ».

Pour les cookies strictement nécessaires, même sans consentement, des intérêts légitimes
(article 6, paragraphe 1, point f du RGPD) existent, généralement de nature économique. Nous
souhaitons offrir une expérience agréable aux visiteurs, ce qui nécessite souvent
certains cookies.
Les cookies non indispensables sont utilisés uniquement avec votre
consentement, sur la base de l’article 6, paragraphe 1, point a du RGPD.

Les rubriques suivantes détaillent l’utilisation des cookies lorsque
les logiciels employés en utilisent.

Introduction à l’hébergement web
Résumé : hébergement web

Personnes concernées : visiteurs du site

Finalité : hébergement professionnel du site et sécurisation de son exploitation

Données traitées : adresse IP, moment de la visite, navigateur utilisé et
autres données. Vous trouverez des détails plus bas ou auprès du fournisseur
d’hébergement concerné.

Durée de conservation : dépend du fournisseur, généralement 2 semaines
Base juridique : article 6, paragraphe 1, point f du RGPD (intérêts légitimes)

Qu’est-ce que l’hébergement web ?

Lors des visites de sites, certaines informations, y compris des données
personnelles, sont créées et enregistrées automatiquement. Cela vaut aussi pour ce site. Ces
données doivent être traitées avec parcimonie et uniquement pour un motif justifié. Par site,
nous entendons toutes les pages d’un domaine, de la page d’accueil
à la dernière sous-page, comme celle-ci. Un domaine peut être, par
exemple, beispiel.de ou musterbeispiel.com.
Pour consulter un site sur un ordinateur, une tablette ou un smartphone,
vous utilisez un programme appelé navigateur web. Vous connaissez probablement
Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox ou Apple Safari. Nous parlons
de navigateur ou de navigateur web.

Pour afficher le site, le navigateur doit se connecter à un autre ordinateur contenant
son code : le serveur web. Exploiter un serveur web est une tâche
complexe et exigeante, généralement confiée à des fournisseurs professionnels.
Ils proposent l’hébergement web et assurent une conservation
fiable et sans erreur des données du site. Cela représente beaucoup de termes techniques,
mais poursuivons les explications !

Lors de la connexion du navigateur de votre ordinateur, tablette ou
smartphone et pendant la transmission vers le serveur web ou depuis celui-ci,
des données personnelles peuvent être traitées. Votre appareil conserve certaines données ;
le serveur web doit aussi en conserver pendant un certain temps pour garantir
un fonctionnement correct.

Pourquoi traitons-nous des données personnelles ?

Les finalités sont :

1. Héberger professionnellement le site et sécuriser son exploitation

2. Maintenir la sécurité opérationnelle et informatique

3. Analyser anonymement le comportement d’accès pour améliorer notre offre et, si nécessaire,
engager des poursuites ou faire valoir des droits

Quelles données sont traitées ?

Pendant votre visite actuelle, notre serveur web, l’ordinateur sur lequel ce site
est conservé, enregistre généralement automatiquement des données comme :

l’adresse Internet complète (URL) de la page consultée
le navigateur et sa version, par exemple Chrome 87
le système d’exploitation, par exemple Windows 10
l’adresse (URL) de la page précédemment visitée (URL référente), par exemple https://www.beispielquellsite.de/vondabinichgekommen/
le nom d’hôte et l’adresse IP de l’appareil utilisé, par exemple COMPUTERNAME et 194.23.43.121, ainsi que la date et l’heure dans des fichiers journaux du serveur web
Combien de temps les données sont-elles conservées ?
Les données ci-dessus sont généralement conservées deux semaines, puis supprimées
automatiquement. Nous ne les transmettons pas, mais ne pouvons exclure leur consultation
par les autorités en présence d’un comportement illégal.

En bref : votre visite est consignée par notre fournisseur, l’entreprise qui exploite notre site
sur des ordinateurs spécialisés appelés serveurs. Nous ne transmettons toutefois pas vos données
sans votre accord !

Base juridique

La licéité du traitement dans le cadre de l’hébergement web découle
de l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD (intérêts légitimes), car le recours à un
hébergement professionnel est nécessaire pour présenter l’entreprise sur Internet de manière
sûre et conviviale, et pour poursuivre éventuellement les attaques ou faire valoir
les droits qui en découlent.

Nous avons conclu avec notre hébergeur IONOS un contrat de
sous-traitance conformément à l’article 28 et suivants du RGPD, garantissant le respect
de la protection et de la sécurité des données.

Politique de confidentialité de l’hébergement web 1&1 IONOS

Résumé

Personnes concernées : visiteurs du site

Finalité : stockage du site et accessibilité sur Internet
Données traitées : adresse IP et surtout données techniques

Durée de conservation : suppression des données des visiteurs après 8 semaines

Base juridique : article 6, paragraphe 1, point f du RGPD (intérêts légitimes)

Qu’est-ce que l’hébergement web 1&1 IONOS ?

Pour héberger notre site, nous utilisons les services de l’entreprise IONOS by
1&1. En Allemagne, 1&1 IONOS SE est établie Elgendorfer Str. 57, 56410 Montabaur.
En Autriche, son adresse est Gumpendorfer Straße 142/PF 266, 1060 Vienne.
IONOS propose les services suivants : domaines, sites & boutiques, hébergement &
WordPress, marketing, e-mail & bureautique, IONOS Cloud et serveurs. Avec plus de 22 millions de domaines,
près de 9 millions de contrats clients et 100 000 serveurs, IONOS compte parmi les principaux
acteurs allemands de l’hébergement web.

Comme indiqué dans l’introduction à l’hébergement, des données vous concernant
ou concernant votre appareil sont conservées sur les serveurs IONOS.
Votre adresse IP, qui constitue une donnée personnelle, est notamment
enregistrée, ainsi que des données techniques comme l’URL de notre site, le nom
de votre navigateur ou le système d’exploitation utilisé.

Pourquoi utilisons-nous l’hébergement web 1&1 IONOS ?

Fondée en Allemagne en 1988, IONOS dispose de plus de 30 ans d’expérience.
Cela ne l’empêche pas de continuer à évoluer sur le plan technologique.
Cette combinaison d’expérience et d’innovation constitue, à nos yeux,
une bonne base pour notre site. Nous voulons qu’il fonctionne sans interruption, 24 heures
sur 24, avec un niveau élevé de sécurité. IONOS ne limite pas le trafic mensuel
et met à disposition un grand espace de stockage ; notre site reste donc
performant même lorsque les visiteurs sont nombreux.

Quelles données l’hébergement web 1&1 IONOS traite-t-il ?

L’hébergement 1&1 IONOS peut aussi traiter vos données personnelles. Lors de
votre visite, les données suivantes vous concernant ou concernant votre appareil sont
conservées :

le site précédemment visité, ou référent
le site demandé, ici notre site

le type et la version du navigateur

le système d’exploitation et le type d’appareil utilisés
l’heure d’accès à la page

votre adresse IP sous forme anonymisée

Les données recueillies servent à renforcer la sécurité, détecter les erreurs éventuelles
et réaliser des analyses statistiques anonymes. Selon IONOS,
l’adresse IP anonymisée sert uniquement à déterminer le lieu de l’accès.

Combien de temps et où les données sont-elles conservées ?

Les données sont conservées sur les propres serveurs d’IONOS, en principe
aussi longtemps que nécessaire à l’exécution de ses obligations. Les données des visiteurs sont
conservées 8 semaines. Une conservation plus longue est possible, par exemple
pour disposer de preuves lors d’éventuels litiges. Les données des visiteurs
ne sont ni transmises à des tiers ni transférées vers un pays hors de l’UE.
Comment supprimer mes données ou empêcher leur conservation ?
Vous disposez à tout moment des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation
du traitement de vos données personnelles. Vous pouvez également retirer à tout moment
votre consentement au traitement.
Pour désactiver, supprimer ou gérer les cookies, la rubrique « Cookies » fournit
les liens vers les instructions des navigateurs les plus connus.

Base juridique

Nous avons un intérêt légitime à utiliser IONOS pour proposer notre service en ligne. Un hébergement professionnel est nécessaire pour présenter
notre entreprise de manière sûre et conviviale et pour poursuivre les éventuelles
cyberattaques. La base juridique correspondante est l’article 6, paragraphe 1, point f du RGPD
(intérêts légitimes).

Vous trouverez de nombreuses informations sur la protection des données chez IONOS dans sa
politique à l’adresse https://www.ionos.de/terms-gtc/datenschutzerklaerung/ (en allemand). Pour toute
question complémentaire, vous pouvez également contacter l’équipe de protection des données
d’IONOS par e-mail à datenschutz@ionos.de.

Contrat de sous-traitance des données IONOS

Nous avons conclu avec IONOS un contrat de sous-traitance conformément à
l’article 28 du RGPD. Pour savoir ce qu’est un tel contrat et ce qu’il doit
contenir, consultez notre rubrique générale
« Contrat de sous-traitance des données ».
Ce contrat est imposé par la loi car IONOS traite des données personnelles pour notre
compte. Il précise qu’IONOS peut traiter les données reçues uniquement selon nos
instructions et doit respecter le RGPD. Le lien vers le
contrat de sous-traitance se trouve à l’adresse
https://www.ionos.de/hilfe/datenschutz/allgemeine-informationen-zur-datenschutz-grundverordnu
ng-dsgvo/auftragsverarbeitung/ (en allemand).

Explication des termes utilisés

Nous nous efforçons de rédiger notre politique de manière aussi claire et compréhensible
que possible. Cela n’est pas toujours simple pour les sujets techniques et juridiques.
Il est souvent utile d’employer des termes juridiques, comme « données personnelles », ou
techniques, comme « cookies » et « adresse IP ». Nous ne souhaitons toutefois pas les utiliser
sans explication. Vous trouverez ci-dessous une liste alphabétique des termes importants
que nous n’avons peut-être pas suffisamment expliqués dans les rubriques
précédentes. Lorsqu’il s’agit de définitions issues du RGPD,
nous reproduisons aussi le texte du règlement et ajoutons, si nécessaire,
nos propres explications.

Profilage

Définition selon l’article 4 du RGPD
Au sens du présent règlement, on entend par :
« profilage », toute forme de traitement automatisé de données à caractère personnel
consistant à utiliser ces données pour évaluer certains aspects personnels relatifs
à une personne physique, notamment pour analyser ou prédire des éléments concernant
le rendement au travail, la situation économique, la santé, les préférences personnelles, les intérêts,
la fiabilité, le comportement, la localisation ou les déplacements de cette personne
physique ;

Explication : le profilage rassemble différentes informations sur une personne
pour mieux la connaître. Sur le Web, il est souvent utilisé
à des fins publicitaires ou pour évaluer la solvabilité. Les outils d’analyse web ou
publicitaire recueillent, par exemple, des données sur votre comportement et vos intérêts
sur un site. Un profil spécifique en résulte, permettant de diffuser de la publicité
ciblée à un groupe donné.

Conclusion

Félicitations ! Si vous lisez ces lignes, vous avez parcouru notre
politique complète ou au moins fait défiler la page jusqu’ici. Sa longueur
montre que nous prenons la protection de vos données personnelles
très au sérieux.

Il nous importe de vous informer au mieux du traitement
de vos données personnelles. Nous souhaitons expliquer les données traitées,
mais aussi les raisons pour lesquelles nous utilisons les différents
logiciels. Les politiques de confidentialité sont généralement très techniques et
juridiques. La plupart d’entre vous n’étant ni développeurs web ni juristes, nous avons voulu
expliquer les faits en langage simple et clair.
Le sujet ne le permet pas toujours ; c’est pourquoi les principaux
termes sont expliqués à la fin de la politique.

Pour toute question sur la protection des données de notre site, n’hésitez pas à nous contacter
ou à contacter le responsable. Nous vous souhaitons une agréable visite et espérons
vous accueillir à nouveau bientôt sur notre site.
Tous les textes sont protégés par le droit d’auteur.

Source : politique créée avec le générateur autrichien de politiques de confidentialité d’AdSimple